Article 8. Mesures préventives générales

Article 8. Mesures préventives générales

En général, les mesures préventives suivantes doivent être respectées :

1. L'eau des réseaux et des circuits des installations à risque doit provenir de réseaux d'approvisionnement public en eau destinée à la consommation humaine.

2. Pour les usages pour lesquels de l'eau d'une provenance autre que le réseau d'approvisionnement public en eau destinée à la consommation humaine peut être employée (nettoyage des rues, arrosages urbains, tunnels de lavage et autres, le cas échéant), cela doit être enregistré dans le Programme d'autocontrôle et notifié à l'autorité sanitaire compétente.

3. L'élimination des zones mortes et d'accumulation de saleté doit être garantie au moyen d'une bonne conception et d'une bonne maintenance des installations.

4. Les matériaux qui composent les installations doivent être homologués, quant à leur composition et à leur utilisation, pour l'usage auquel ils sont destinés et doivent être résistants à l'action agressive des biocides afin d'éviter la formation de produits de corrosion.

5. Un programme de traitement et d'analyses de l'eau adéquat et sûr doit être établi et appliqué.

6. Les installations doivent être conçues de manière à être facilement accessibles pour en effectuer la maintenance, le nettoyage et la désinfection, ainsi que la réalisation des contrôles et inspections respectifs. Lors de la conception et de l'exécution ultérieure, l'installation de points d'échantillonnage doit être prévue, lesquels doivent être facilement accessibles et en nombre suffisant pour pouvoir effectuer un prélèvement d'échantillons représentatif conformément aux méthodes d'échantillonnage définies à l'annexe 1 du présent Règlement.

7. Il doit être assuré que le système fonctionne correctement et de manière sûre, et qu'il est en permanence bien entretenu.

8. Les mesures préventives spécifiques à respecter pour chaque type d'installation sont celles définies aux annexes 2, 3, 4 et 5 du présent Règlement.

9. À titre consultatif, il peut être tenu compte des dispositions de la norme UNE 100030 pour la prévention et le contrôle de la prolifération et de la dissémination de la légionelle dans les installations.