Article 87. Contenu minimal de la documentation

Article 87. Contenu minimal de la documentation

La documentation du modèle interne doit inclure au moins l'ensemble des informations suivantes :

a) un inventaire de tous les documents faisant partie de la documentation ;

b) la politique de modification du modèle interne ;

c) une description des politiques, des contrôles et des procédures établis pour la gestion du modèle interne, y compris les responsabilités attribuées aux membres du personnel de l'entité d'assurance ou de réassurance ;

d) une description de la technologie de l'information utilisée dans le modèle interne, y compris tout plan d'urgence connexe ;

e) toutes les hypothèses pertinentes sur lesquelles repose le modèle interne et leur justification ;

f) l'explication de la méthode utilisée pour définir les hypothèses, qui comprend au moins les éléments suivants : 1r. les données sur lesquelles repose le choix des hypothèses ; 2n. les objectifs du choix des hypothèses et les critères utilisés pour déterminer le caractère approprié du choix ; 3r. toute limitation dans le choix des hypothèses utilisées ;

g) un répertoire des données utilisées dans le modèle interne, précisant leur source, leurs caractéristiques et leur utilisation ;

h) des informations relatives à la collecte, au traitement et à l'application des données utilisées dans le modèle ;

i) lorsque les données ne sont pas utilisées dans le modèle interne de manière cohérente dans le temps, une description de l'utilisation incohérente et sa justification ;

j) la spécification des indicateurs qualitatifs et quantitatifs pour la couverture des risques ;

k) une description des techniques de réduction du risque prises en compte dans le modèle interne et une explication de la manière dont y sont reflétés les risques découlant de l'utilisation de techniques de réduction ;

l) une description des futures décisions de gestion prises en compte dans le modèle interne ;

m) les spécifications relatives à l'attribution des pertes et profits ;

n) les spécifications relatives au processus de validation du modèle ; et

o) les résultats de la validation du modèle.