Article 86. Normes relatives à la documentation

Article 86. Normes relatives à la documentation

Dispositions générales

1. Les entités d'assurance et de réassurance doivent justifier par écrit la structure et les détails de fonctionnement de leur modèle interne.

2. La documentation de la structure et des détails de fonctionnement du modèle interne doit être suffisante pour garantir qu'un tiers indépendant dûment informé puisse comprendre la structure et les détails de fonctionnement du modèle interne.

3. Dans le cas d'un modèle interne partiel, la documentation visée aux paragraphes précédents du présent article, doit inclure, en outre, la documentation démontrant l'adéquation de la technique d'intégration utilisée pour intégrer le modèle interne partiel dans la formule standard.

4. La documentation visée aux paragraphes précédents doit être adéquatement structurée et complète, doit être détaillée et doit être tenue à jour. En outre, il doit être possible de reproduire les résultats du modèle interne en utilisant la documentation dudit modèle et toutes les données qui y sont introduites.