Article 78. Calcul du capital de solvabilité requis au moyen de modèles internes

Article 78. Calcul du capital de solvabilité requis au moyen de modèles internes

1. Les entités d'assurance et de réassurance peuvent calculer le capital de solvabilité requis en utilisant un modèle interne, complet ou partiel, avec l'autorisation préalable de l'Autorité de supervision des assurances et des réassurances, et tant qu'elles continuent de respecter tant les conditions requises établies par le présent Règlement que celles fixées par l'autorisation administrative elle-même.

2. Par une décision de l'Autorité de supervision des assurances et des réassurances, il peut être exigé des entités d'assurance et de réassurance qui ont été autorisées à utiliser un modèle interne qu'elles présentent une estimation du capital de solvabilité requis calculé conformément à la formule standard. Une fois l'utilisation d'un modèle interne autorisée, le capital de solvabilité requis calculé au moyen du modèle interne ne peut être de nouveau calculé conformément à la formule standard que dans des circonstances dûment justifiées et avec l'autorisation préalable de l'Autorité de supervision des assurances et des réassurances.

3. Les entités d'assurance et de réassurance peuvent utiliser des modèles internes partiels pour le calcul d'un ou de plusieurs des éléments indiqués à l'article 41. De même, un modèle partiel peut être appliqué à l'ensemble de l'activité des entités d'assurance ou de réassurance, ou uniquement à un ou plusieurs des segments principaux de leur activité.

4. Les entités d'assurance et de réassurance doivent justifier par des documents la structure et les détails de fonctionnement de leur modèle interne. Le contenu de la documentation doit inclure la justification du respect des conditions requises établies par le Règlement, une description détaillée de la théorie, des hypothèses et des fondements mathématiques et empiriques sur lesquels repose le modèle interne, toutes les circonstances possibles dans lesquelles le modèle interne peut ne pas fonctionner efficacement, toutes les modifications qu'elles apportent à leur modèle interne et tout autre aspect pertinent aux fins de garantir le respect des exigences relatives au calcul du capital de solvabilité requis.

5. En tout état de cause, les entités d'assurance et de réassurance doivent garantir que la conception du modèle interne est adaptée à leurs activités de la manière suivante :

a) Les approches de modélisation doivent refléter la nature, le volume et la complexité des risques inhérents aux activités de l'entité inclus dans le champ du modèle interne.

b) Les résultats du modèle interne et le contenu des informations présentées par l'entité d'assurance ou de réassurance doivent être cohérents.

c) Le modèle interne doit permettre d'obtenir des résultats présentant un niveau de désagrégation suffisant pour jouer un rôle important dans les décisions de gestion pertinentes de l'entité d'assurance ou de réassurance ; au minimum, les résultats du modèle interne doivent distinguer entre lignes d'activité, catégories de risque et segments principaux d'activité ;

d) La politique de modification du modèle interne doit prévoir son ajustement en fonction des variations du champ ou de la nature des activités de l'entité.