Article 68. Configuration du capital de solvabilité obligatoire de base

Article 68. Configuration du capital de solvabilité obligatoire de base

1. Le capital de solvabilité obligatoire de base doit être obtenu par l'agrégation de modules de risque, dans les termes et conditions établis, en incluant au moins les risques suivants :

a) Risque de souscription en assurance autre que l'assurance vie.

b) Risque de souscription en assurance vie.

c) Risque de souscription en assurance maladie.

d) Risque de marché.

e) Risque de défaut de la contrepartie.

2. Le cas échéant, les effets de diversification doivent être pris en compte dans la configuration des différents modules de risque.

3. La configuration et les spécifications des modules de risque doivent être identiques pour toutes les entités d'assurance et de réassurance, tant en ce qui concerne le capital de solvabilité obligatoire de base que tout calcul simplifié effectué conformément aux dispositions de l'article 52.1.c).

4. En ce qui concerne les risques découlant de catastrophes, des spécifications géographiques peuvent être utilisées, le cas échéant, pour le calcul des modules de risque de souscription de l'assurance vie, de l'assurance autre que l'assurance vie et de l'assurance maladie.

5. Chacun des modules de risque mentionnés au paragraphe 1 doit être calibré en fonction de la valeur en risque, avec un niveau de confiance de 99,5 pour cent, sur un horizon temporel d'un an.

6. Les entités d'assurance et de réassurance doivent prendre en compte d'autres modules de risque supplémentaires à ceux que prévoit le présent article en fonction de leur profil de risque.