Règlement régissant le contrat de stage de formation, du 6 septembre 2017 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Est.
abrogé le Décret du 23-9-2009 portant approbation du Règlement régissant le contrat de stages de formation. Ce qui est rendu public pour information générale. Andorra la Vella,6 septembre 2017 Antoni Martí Petit Chef du Gouvernement Annex.pdf
Disposition abrogatoire première du Règlement régissant le contrat de stage de formation, du 6 septembre 2017, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.