Article 19. Formation des travailleurs

Article 19. Formation des travailleurs

1. Conformément à l'article 28 de la Loi 34/2008 , du 18 décembre, de la sécurité et de la santé au travail, l'employeur doit garantir une formation appropriée à tous les travailleurs qui sont, ou peuvent être, exposés à des poussières contenant de l'amiante.

Cette formation doit être dispensée avant qu'ils ne commencent leurs activités ou opérations avec l'amiante et lorsque se produisent des changements dans les fonctions qu'ils occupent ou que sont introduites de nouvelles technologies ou des modifications des équipements de travail ; et elles doivent être répétées, en tout état de cause, à intervalles réguliers.

Le programme doit comprendre, au minimum, les contenus établis à l'annexe III du présent Règlement et doit être compréhensible pour tous les destinataires, raison pour laquelle il doit être dispensé dans une langue que les opérateurs auxquels il s'adresse connaissent et comprennent, de préférence en catalan.

Il doit comporter une partie théorique et une partie pratique et doit être adapté à l'activité des travailleurs.

En outre, cette formation doit être dispensée par un technicien de niveau supérieur ayant la spécialité d'hygiène industrielle.

À l'issue tant de la formation initiale que du recyclage, des épreuves individuelles d'évaluation doivent être réalisées afin de vérifier que les travailleurs ont acquis les connaissances prévues et que, par conséquent, ils sont aptes à effectuer le travail dans des conditions de sécurité pour leur santé.

L'évaluation doit porter sur tous les points établis au présent paragraphe.

Si ces épreuves ne sont pas satisfaisantes, l'employeur ne peut pas affecter ces travailleurs à la réalisation des travaux visés par le présent Règlement.

L'organisme de formation doit délivrer un certificat validant la formation individuellement à chaque travailleur et à l'entreprise, avec le contenu de la formation, et doit pouvoir démontrer de manière probante la présence du travailleur aux cours.

2. Le contenu de la formation doit être facilement compréhensible pour les travailleurs. Il doit leur permettre d'acquérir les connaissances et compétences nécessaires en matière de prévention et de sécurité.

3. La validité de la formation est, au maximum, de 4 ans. Toutefois, entre la deuxième et la troisième année, un recyclage de cette formation doit être effectué. Si le recyclage n'est pas effectué, cette formation expire au bout de 4 ans à compter de la date à laquelle les connaissances de la formation initiale ont été acquises. Si le recyclage est effectué, la validité de la formation est prolongée de 4 ans supplémentaires, à compter de la date à laquelle les connaissances du recyclage ont été acquises.

4. Le cours de formation a une durée minimale de 20 heures et le cours de recyclage une durée minimale de 12 heures.

5. La capacité maximale pour chaque formation est de 10 travailleurs. Ces formations se déroulent obligatoirement en présentiel.

6. Conformément aux dispositions des paragraphes 2 et 4 de l'article 28 de la Loi 34/2008 , du 18 décembre, de la sécurité et de la santé au travail, la formation est dispensée, dans la mesure du possible, pendant la journée de travail et, si cela n'est pas possible, l'employeur doit compenser le temps consacré à la formation par du temps de repos ou rémunérer le temps passé comme des heures ordinaires de travail, et son coût ne doit en aucun cas être supporté par le travailleur.