Article 19. Omission de la liste des ingrédients

Article 19. Omission de la liste des ingrédients

Il n'est pas exigé que les denrées alimentaires suivantes soient pourvues d'une liste des ingrédients :

a) Les fruits et légumes frais, y compris les pommes de terre, qui n'ont pas été épluchés, coupés ou soumis à tout autre traitement similaire ;

b) Les eaux gazéifiées dont la dénomination fait apparaître cette dernière caractéristique ;

c) Les vinaigres de fermentation, s'ils proviennent exclusivement d'un seul produit de base et pour autant qu'aucun autre ingrédient n'y ait été ajouté ;

d) Le fromage, le beurre, le lait et la crème fermentés auxquels n'a été ajouté aucun ingrédient en dehors des produits lactés, des enzymes alimentaires et des cultures de micro-organismes nécessaires à la fabrication ou, dans le cas des fromages autres que frais ou fondus, du sel nécessaire à son élaboration ;

e) Les denrées alimentaires comportant un seul ingrédient, lorsque :

i) La dénomination de la denrée alimentaire est identique à celle de l'ingrédient, ou ii) La dénomination de la denrée alimentaire permet de déterminer la nature de l'ingrédient sans risque de confusion.