Article 18. L liste des ingrédients

Article 18. L liste des ingrédients

1. La liste des ingrédients doit être annoncée ou précédée d'un titre approprié composé du mot ingrédients ou comprenant ce mot . Elle doit comprendre tous les ingrédients de la denrée alimentaire, dans l'ordre décroissant de leur poids, tel qu'enregistré au moment de leur mise en œuvre dans la fabrication de la denrée alimentaire.

2. Les ingrédients doivent être désignés par leur nom spécifique, conformément, le cas échéant, aux règles prévues à l'article 17 et à l'annexe VI.

3. Tous les ingrédients qui se présentent sous forme de nanomatériaux manufacturés doivent être indiqués clairement dans la liste des ingrédients. Le nom de ces ingrédients doit être suivi du mot nano entre parenthèses.

4. L'annexe VII établit les règles techniques d'application des paragraphes 1 et 2 du présent article.

5. Aux fins de la réalisation des objectifs du présent Règlement, la définition des nanomatériaux manufacturés visée à l'article 2, paragraphe 2.36, doit être ajustée et adaptée aux progrès techniques et scientifiques ou aux définitions convenues au niveau international.