Article 20. Omission de constituants de denrées alimentaires dans la liste des ingrédients

Article 20. Omission de constituants de denrées alimentaires dans la liste des ingrédients

Sans préjudice des dispositions de l'article 21, l'inclusion des constituants suivants d'une denrée alimentaire dans la liste des ingrédients n'est pas exigée :

a) Les constituants d'un ingrédient qui, au cours du processus de fabrication, ont été temporairement séparés pour être réincorporés ensuite en quantité ne dépassant pas la teneur initiale ;

b) Les additifs alimentaires et les enzymes alimentaires :

i) Dont la présence dans une denrée alimentaire est uniquement due au fait qu'ils étaient contenus dans un ou plusieurs de ses ingrédients, pour autant qu'ils ne remplissent plus de fonction technologique dans le produit fini, ou ii) Qui sont utilisés en tant qu'auxiliaires technologiques ;

c) Les supports et les substances qui ne sont pas des additifs alimentaires mais qui sont utilisés de la même manière et dans le même but que les supports, et qui sont utilisés aux doses strictement nécessaires ;

d) Les substances qui ne sont pas des additifs alimentaires mais qui sont utilisées de la même manière et aux mêmes fins que les auxiliaires technologiques et qui sont toujours présentes dans le produit fini, même sous une forme modifiée ;

e) L'eau :

i) Lorsque l'eau est utilisée, lors du processus de fabrication, uniquement pour permettre la reconstitution d'un ingrédient utilisé sous forme concentrée ou déshydratée, ou ii) Dans le cas du liquide de couverture qui n'est normalement pas consommé.