Article 8. Direction des soins

Article 8. Direction des soins

1. En ce qui concerne le Centre hospitalier andorran, il incombe à la Direction des soins du Service andorran de soins de santé d'assister la Direction générale dans tout ce qu'elle peut lui confier en rapport avec l'activité de soins du centre, en prenant spécialement en charge l'organisation des fonctions et des ressources qui composent le Pôle des soins. On entend par Pôle des soins ce qui correspond aux actions menées dans le cadre des processus et des activités de prise en charge des besoins de santé des personnes, que ce soit de manière directe ou par l'application de technologies, de techniques et de produits biomédicaux dans leurs spécialités. Ses fonctions s'exercent sans préjudice des fonctions propres aux autres directions et aux postes d'encadrement prévus par le présent Règlement.

2. La Direction des soins du Service andorran de soins de santé, par ordre hiérarchique, est structurée au moyen des fonctions d'un directeur des soins et d'un sous-directeur des soins. En ce qui concerne le Centre hospitalier andorran, et si le Conseil de direction du SAAS en décide ainsi, les fonctions de la Direction médicale peuvent revenir au directeur des soins, et les fonctions de la Direction des soins infirmiers peuvent revenir au sous-directeur des soins. La Sous-direction des soins agit toujours en étant hiérarchiquement subordonnée à la Direction des soins.

3. Conformément aux directives des organes de rang supérieur, le directeur des soins exerce les fonctions suivantes au sein du Centre hospitalier andorran :

a) Assumer les tâches qui, en fonction de la nature de son poste, peuvent lui être déléguées par la Direction générale ;

b) En l'absence de la Direction générale, assumer la responsabilité de ses fonctions dans le Pôle des soins ;

c) Transmettre les directives aux autres cadres du Centre hospitalier andorran au sein du Pôle des soins afin de garantir le déroulement et l'exécution des processus de soins de manière intégrale, homogène et coordonnée ;

d) Diriger le processus d'élaboration et de mise en œuvre du Plan de gestion du Pôle des soins ;

e) Diriger le processus d'élaboration et de mise en œuvre du Plan qualité ;

f) Orienter et valider les activités de recherche et d'enseignement des services et des équipes ;

g) Déterminer le contenu que doivent traiter les commissions consultatives de soins ainsi que leurs membres ;

h) Présider les comités ;

i) Participer aux processus de sélection du personnel du Pôle des soins ;

j) Proposer à la Direction générale l'effectif organique du Centre hospitalier andorran afin que celle-ci soumette la décision au Conseil de direction du Service andorran de soins de santé.

k) Toutes les autres prévues par le présent Règlement.