Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 33. Conseil des Médecins
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 33. Conseil des Médecins
1. Le Conseil des Médecins du Centre Hospitalari Andorrà est composé de l'ensemble des praticiens qui exercent leur profession au centre, quel que soit leur lien avec celui-ci.
2. Les Conseil des Médecins entretient des relations avec les organes de gestion du Centre Hospitalari Andorrà par l'intermédiaire de son Secrétariat. Le secrétariat du conseil est composé de six membres. Le vote aux élections est direct et secret.
3. Le Secrétariat du Conseil des Médecins doit entretenir une relation continue et stable avec la Direction du Centre Hospitalari Andorrà et doit être le représentant du Conseil des Médecins dans l'exercice de ses fonctions.
Art. 33 du Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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