Article 9. Utilisation de l'équipement d'immobilisation et d'étourdissement

Article 9. Utilisation de l'équipement d'immobilisation et d'étourdissement

1. Les exploitants d'entreprise doivent veiller à ce que tout l'équipement utilisé pour l'immobilisation ou l'étourdissement des animaux soit entretenu et vérifié, conformément aux instructions des fabricants, par des personnes spécifiquement formées à cette fin. Les exploitants d'entreprise doivent tenir des registres d'entretien. Ils doivent conserver lesdits registres pendant au moins un an, et ceux-ci doivent être à la disposition de l'autorité compétente lorsqu'elle le demande.

2. Les exploitants d'entreprise doivent veiller à ce que, pendant les opérations d'étourdissement, un équipement de secours approprié soit immédiatement disponible sur place et à ce qu'il soit utilisé en cas de défaillance de l'équipement d'étourdissement utilisé initialement. La méthode de secours peut différer de celle utilisée en premier lieu.

3. Les exploitants d'entreprise doivent veiller à ce que les animaux ne soient pas placés dans l'équipement d'immobilisation, y compris les dispositifs d'immobilisation de la tête, tant que la personne chargée de l'étourdissement ou de la saignée n'est pas prête à étourdir ou à saigner les animaux le plus rapidement possible.