Article 6. Modes opératoires normalisés

Article 6. Modes opératoires normalisés

1. Les exploitants d'entreprise doivent planifier à l'avance la mise à mort des animaux et les opérations annexes, et doivent les effectuer en appliquant des modes opératoires normalisés.

2. Les exploitants d'entreprise doivent élaborer et appliquer de tels modes opératoires normalisés de manière que la mise à mort et les opérations annexes soient effectuées conformément à l'article 3, paragraphe 1. En ce qui concerne l'étourdissement, dans les modes opératoires normalisés :

a) les recommandations des fabricants de l'équipement doivent être prises en compte ;

b) doivent être définis, pour chaque méthode d'étourdissement utilisée, sur la base des preuves scientifiques disponibles, les paramètres clés établis à l'annexe I, chapitre I, qui garantissent l'efficacité de l'étourdissement de l'animal ;

c) doivent être précisées les mesures à adopter lorsque les contrôles visés à l'article 5 indiquent qu'un animal n'a pas été correctement étourdi.

3. Conformément aux dispositions du paragraphe 2, les exploitants de l'entreprise peuvent utiliser des modes opératoires normalisés décrits dans des guides de bonnes pratiques visés à l'article 11.

4. Les exploitants d'entreprise doivent mettre leurs modes opératoires normalisés à la disposition de l'autorité compétente lorsque celle-ci les demande.