Article 4. Méthodes d'étourdissement

Article 4. Méthodes d'étourdissement

1. Les animaux doivent être mis à mort uniquement après étourdissement, conformément à l'application des méthodes et des conditions requises spécifiques prévues à l'annexe I. La perte de conscience et de sensibilité doit être maintenue jusqu'à la mort de l'animal. Les méthodes figurant à l'annexe I qui n'entraînent pas la mort immédiate (ci-après dénommées « étourdissement simple ») doivent être suivies le plus rapidement possible d'une procédure entraînant inéluctablement la mort, telle que la saignée, le jonchage, l'électrocution ou l'exposition prolongée à l'anoxie.

2. L'annexe I peut être modifiée pour tenir compte des progrès scientifiques et techniques, pour autant qu'ils aient été préalablement autorisés dans la Communauté européenne et qu'ils soient appliqués conformément aux conditions prévues par la réglementation communautaire. Les modifications doivent garantir un niveau de bien-être des animaux au moins équivalent au niveau garanti par les méthodes existantes.