Article 14. Procédures de contrôle dans les abattoirs

Article 14. Procédures de contrôle dans les abattoirs

1. Aux fins des dispositions de l'article 5, les exploitants d'entreprise doivent adopter et appliquer des procédures de contrôle appropriées dans les abattoirs.

2. Les procédures de contrôle prévues au paragraphe 1 du présent article doivent décrire la manière dont les contrôles visés à l'article 5 doivent être effectués et doivent comprendre au moins les éléments suivants :

a) le nom des personnes responsables de la procédure de contrôle,

b) les indicateurs conçus pour détecter les signes d'inconscience et de conscience ou de sensibilité des animaux,

c) les critères permettant de déterminer si les résultats fournis par les indicateurs mentionnés à la lettre b sont satisfaisants,

d) les circonstances ou le moment où le contrôle doit être effectué,

e) le nombre d'animaux de chaque échantillon vérifié lors du contrôle,

f) les procédures appropriées pour s'assurer que, si les critères mentionnés à la lettre c ne sont pas respectés, les opérations d'étourdissement et de mise à mort seront réexaminées afin de déterminer les causes de toute défaillance et les modifications nécessaires à apporter auxdites opérations.

3. Les exploitants d'entreprise doivent appliquer une procédure de contrôle spécifique pour chaque chaîne d'abattage.

4. La fréquence doit tenir compte des principaux facteurs de risque, tels que les changements relatifs aux types ou à la taille des animaux abattus, ou aux modes de travail du personnel, et doit être fixée de manière à garantir des résultats présentant un niveau de confiance élevé.

5. Aux fins des paragraphes 1 à 4 du présent article, les exploitants d'entreprise peuvent utiliser des procédures de contrôle telles que celles décrites dans les guides de bonnes pratiques visés à l'article 11.