Règlement de la Bibliothèque nationale d'Andorre, du 13 juillet 2016 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Avec.
l'approbation du présent Règlement, sont abrogées les dispositions antérieures de rang égal ou inférieur, et notamment le Règlement intérieur de la Bibliothèque nationale d'Andorre de février 2009.
Disposition abrogatoire première du Règlement de la Bibliothèque nationale d'Andorre, du 13 juillet 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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