Règlement de la Bibliothèque nationale d'Andorre, du 13 juillet 2016 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 33. Acceptation du Règlement
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 33. Acceptation du Règlement
L'utilisation de la Bibliothèque nationale d'Andorre implique l'acceptation du présent Règlement.
En vigueur depuis le 21/07/2016
· texte original
· Règlement de la Bibliothèque nationale d'Andorre, du 13 juillet 2016 (BOPA 2016-07-20)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 33 du Règlement de la Bibliothèque nationale d'Andorre, du 13 juillet 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-07-13/reglament-biblioteca-nacional-andorra/art-33
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.