Règlement de la Bibliothèque nationale d'Andorre, du 13 juillet 2016 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 17. Documents exclus du prêt
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 17. Documents exclus du prêt
Afin de garantir la conservation du patrimoine bibliographique andorran, peuvent faire l'objet d'un prêt les monographies imprimées et/ou éditées à partir de janvier 1970. Sont exclus du prêt : • Les ouvrages de référence : encyclopédies, dictionnaires, manuels, catalogues, bibliographies, répertoires bibliographiques et similaires. • Les thèses, travaux et autres documents non publiés. • Les publications périodiques : journaux, revues, bulletins et similaires. • Les documents mineurs : brochures, programmes et autres documents éphémères. • Les documents graphiques : affiches, gravures et similaires. • Les documents audiovisuels, sonores et les ressources électroniques. • Les documents uniques, épuisés ou difficilement remplaçables. • Les documents faisant partie du fonds de réserve et des collections spéciales. • Les feuilles volantes, cartes, planches et partitions. • Les monographies imprimées et/ou éditées à partir de janvier 1970 dont il n'existe qu'un seul exemplaire. • Les autres documents que le chef de la Bibliothèque peut déterminer comme exclus du service de prêt.
Art. 17 du Règlement de la Bibliothèque nationale d'Andorre, du 13 juillet 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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