Règlement de classification et d'utilisation du terrain en fonction du danger d'avalanches, et de la cartographie de zonage réglementaire du danger d'avalanches, du 9 mars 2016 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 20. Z ones réglementaires de danger maximal vraisemblable
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 20. Z ones réglementaires de danger maximal vraisemblable
R6 Dans les zones R6 s'appliquent les mêmes critères que ceux exposés à l'article 17, à l'exception de celles qui ne sont pas associées à de grandes avalanches, auxquelles doivent être appliqués les critères stipulés à l'article 19.
Art. 20 du Règlement de classification et d'utilisation du terrain en fonction du danger d'avalanches, et de la cartographie de zonage réglementaire du danger d'avalanches, du 9 mars 2016, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.