Article 13. Risque résiduel maximal admissible

Article 13. Risque résiduel maximal admissible

1. Le risque résiduel doit être calculé comme la probabilité de perte de vies humaines par an.

2. Dans les cas où une étude technique spécifique d'avalanches est obligatoire, à partir des résultats de la modélisation, et compte tenu de la probabilité de présence de personnes dans les zones affectées par les éventuels événements de risque, ladite étude technique doit évaluer la probabilité de perte de vies humaines due au risque d'avalanches.

3. L'évaluation de la probabilité de perte de vies humaines doit tenir compte tant de l'effet direct que peut occasionner un événement de risque que de l'effet indirect que l'événement peut provoquer.

4. En fonction de l'usage qui est fait du terrain, le risque résiduel maximal admissible peut être tolérable ou acceptable, définis comme suit :

a) Risque tolérable : la probabilité de perte de vies humaines/an est, au maximum, de 10^-5. Le risque tolérable est applicable aux usages suivants : d'entrepôt, de stationnement, de parking, d'ateliers de réparation de véhicules, de stations-service, industriel, ruraux.

b) Risque acceptable : la probabilité de perte de vies humaines/an est, au maximum, de 10^-6. Le risque acceptable est applicable aux autres usages non mentionnés au sous-alinéa précédent.