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Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 2. Conditions d'accès

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 2. Conditions d'accès

L'accès aux installations, tant en ce qui concerne les règles générales que les règles spécifiques à chaque zone, présuppose l'acceptation de la réglementation en vigueur. Pour accéder aux installations du Centre, il faut respecter la réglementation spécifique applicable à chacune des installations et avoir payé la cotisation correspondante. Les associés du Centre disposent d'une carte accréditée personnalisée, qu'ils doivent utiliser en la passant au contrôle d'accès automatique avant et après l'utilisation des installations. Il s'agit d'une carte d'identification personnelle et incessible qui peut à tout moment être exigée par le personnel de la réception. En cas de perte, il faut demander une nouvelle carte, qui doit être payée. Les usagers peuvent uniquement accéder aux équipements qui leur sont destinés et doivent utiliser les accès spécifiques. Les usagers ne peuvent pas accéder aux installations 30 minutes avant la fermeture. L'accès aux installations ou le maintien dans celles-ci peut être refusé aux personnes présentant des signes évidents d'ébriété, un manque d'hygiène personnelle, des maladies contagieuses ou infectieuses ou qui pourraient mettre en danger les usagers ou l'installation, ainsi que pour tout autre motif que le personnel responsable de l'installation juge opportun. Le Centre se réserve le droit de limiter l'entrée des usagers en cas de saturation. L'entrée des animaux dans le Centre n'est pas autorisée.

En vigueur depuis le 02/12/2015 · texte original · Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 (BOPA 2015-12-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 2 du Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2015-11-26/reglament-us-instal-lacions-centre/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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