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Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3. Conditions d'utilisation

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 3. Conditions d'utilisation

Les usagers doivent respecter les horaires, le matériel et les équipements, ainsi que les instructions ou les informations qui peuvent figurer sous forme de panneau, de même que les indications de tout membre du personnel de l'ensemble de l'installation.

Le personnel du Centre est habilité à empêcher tout comportement qui représente un risque pour les usagers ou pour l'installation.

Le Centre n'est pas responsable de l'attitude des autres usagers, ni des dommages ou dégradations qu'ils peuvent causer à des tiers ou à leurs biens.

Il n'est pas non plus responsable d'un quelconque accident résultant d'une activité physique, d'une utilisation inappropriée des installations ou de la pratique d'activités non adaptées à l'état physique de l'usager.

Le Centre n'est en aucun cas responsable des objets oubliés, perdus ou volés.

Aucun usager, qu'il s'agisse d'une entité ou d'une personne physique, ne peut y effectuer d'actes commerciaux ni y promouvoir d'actes publicitaires sans l'autorisation requise.

L'utilisation des installations par les associés dans le but d'obtenir des revenus économiques n'est pas non plus autorisée, sauf en cas d'autorisation expresse.

Les entités organisatrices sont responsables de tout ce qui peut se produire avant, pendant et après les activités.

Il n'est pas permis de manger ni de boire dans les espaces intérieurs, sauf dans les zones destinées à cette fin.

Il est interdit d'abandonner des déchets.

Il faut utiliser les corbeilles.

Il n'est pas permis de fumer.

Il n'est pas permis de courir.

En vigueur depuis le 02/12/2015 · texte original · Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 (BOPA 2015-12-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 3 du Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2015-11-26/reglament-us-instal-lacions-centre/art-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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