Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1. Objet

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 1. Objet

Le présent Règlement régit les conditions d'accès et d'utilisation des différentes zones du Centre sportif.

En vigueur depuis le 02/12/2015 · texte original · Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015 (BOPA 2015-12-02) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 1 du Règlement du 26-11-2015 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif, du 26 novembre 2015, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2015-11-26/reglament-us-instal-lacions-centre/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.