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← Règlement de fonctionnement de l'essai pilote du Modèle andorran de soins de santé basé sur le diabète sucré de type 2, du 12 novembre 2014

Règlement de fonctionnement de l'essai pilote du Modèle andorran de soins de santé basé sur le diabète sucré de type 2, du 12 novembre 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 8

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 8.

Évaluation et incitation Par ailleurs, il est créé un système d'incitations destinées aux MCR ayant adhéré à l'essai pilote, qui sont versées à la fin de l'essai et une fois réalisée l'évaluation individuelle correspondante de l'atteinte des résultats, conformément aux mécanismes, aux indicateurs et aux critères de pondération établis à l'annexe IV du présent Règlement.

En vigueur depuis le 11/12/2014 · texte original · Règlement de fonctionnement de l'essai pilote du Modèle andorran de soins de santé basé sur le diabète sucré de type 2… (BOPA 2014-11-19) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 8 du Règlement de fonctionnement de l'essai pilote du Modèle andorran de soins de santé basé sur le diabète sucré de type 2, du 12 novembre 2014, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-11-12/reglament-funcionament-prova-pilot-model/art-8

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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