Article 2

Article 2.

Structure organisationnelle 2.1. Organigramme fonctionnel et hiérarchique du Service de l’École d’Art Organigrama Escola d'Art.pdf 2.2. Chef de service Le chef de service gère et coordonne, sur le plan administratif et pédagogique, les différentes ressources matérielles et humaines disponibles et organise la coordination avec d’autres services du département lui-même ou d’autres départements. 2.2.1. Fonctions du Chef de service Les fonctions du Chef de service sont les suivantes :

• Diriger et coordonner toutes les activités de l’École d’Art.
• Respecter et faire respecter les lois, normes et règlement de régime intérieur en vigueur et veiller à leur correcte application à l’école.
• Représenter officiellement l’école dans le domaine de ses compétences.
• Exercer l’autorité sur le personnel affecté à son service.
• Élaborer, à la fin de l’année scolaire, le rapport de fonctionnement, afin de procéder à une évaluation qualitative et quantitative du fonctionnement de l’école qui sert en même temps d’outil, le cas échéant, pour améliorer le service.
• Attribuer aux enseignants les matières, les élèves et l’horaire annuel des heures de présence (d’enseignement, de tutorat, de gestion et d’activités extra-académiques), dans le cadre général des besoins de l’école.
• Délivrer les certificats et les documents de l’École d’Art.
• Coordonner la participation des différents secteurs de la communauté éducative.
• Élaborer, conjointement avec l’équipe enseignante, la programmation des enseignements de toutes les disciplines et ateliers proposés par l’École d’Art.
• Organiser et convoquer les manifestations académiques et extra-académiques à réaliser dans le cadre des différentes disciplines et ateliers.
• Promouvoir et faciliter les relations avec d’autres établissements ayant des finalités éducatives similaires.
• Favoriser la vie en commun à l’école en appliquant les améliorations nécessaires.
• Traiter en première instance les conflits de nature académique et relatifs au fonctionnement de l’école.
• Coordonner la gestion des expositions avec leurs espaces respectifs liés à l’École d’Art et collaborer à d’autres expositions qui sont liées à l’art et qui lui sont confiées par disposition de la Junta de Govern, de la direction de la Culture et/ou du chef du secteur de la Culture.
• Toute autre fonction qui lui est confiée par disposition de la Junta de Govern, la direction de la Culture et/ou du chef du secteur de la Culture. 2.3. Conseil des professeurs Le conseil des professeurs est composé de l’ensemble de l’équipe enseignante qui exerce ses fonctions à l’École d’Art et il est présidé par le chef de service, qui est chargé de le convoquer ainsi que d’établir l’ordre du jour et d’assurer le suivi des procès-verbaux correspondants. Le conseil a une fonction consultative. Un conseil est convoqué au début et à la fin de l’année scolaire et, au minimum, un par quadrimestre ; ainsi que tous ceux que convoque le chef de service ou 1/3 de l’équipe enseignante. La présence est obligatoire pour tous ses membres. 2.3.1. Fonctions du conseil des professeurs Les fonctions du conseil des professeurs sont les suivantes :
• Participer à l’élaboration du Projet Éducatif d’Établissement (PEC) ainsi que collaborer à l’évaluation et à la réalisation du Plan Annuel de l’École d’Art.
• Apporter des propositions et participer à l’établissement des critères pour l’élaboration des différentes disciplines et ateliers.
• Promouvoir des initiatives professionnelles et pédagogiques propres à l’activité de l’établissement, ainsi que sur l’organisation, la programmation générale et/ou les activités complémentaires.
• Participer, à la demande du chef de service, à la programmation tant des activités d’enseignement que des activités extra-académiques de l’école.
• Participer à l’évaluation et à l’analyse de l’évolution des résultats généraux de l’école à travers les résultats des évaluations.
• Toute autre fonction qui lui est confiée par disposition de la Junta de Govern, la direction de la Culture, du chef du secteur de la Culture et/ou du chef de service de l’École d’Art. 2.4. Tuteur Tous les élèves mineurs de l’École d’Art sont sous la responsabilité d’un professeur-tuteur qui, généralement, est leur professeur d’atelier. Dans le cas du professeur tuteur d’élèves ayant des besoins éducatifs particuliers, le Département du Social du Commun effectue un suivi périodique de l’adaptation de l’élève à la discipline et/ou à l’atelier afin de favoriser son intégration conjointement avec le professeur tuteur. On entend par Tutorat l’ensemble des actions de suivi du processus d’apprentissage de chaque élève et d’orientation vers l’avenir. L’action tutorale fait partie de la fonction enseignante. 2.4.1. Fonctions du tuteur Les fonctions du tuteur sont les suivantes :
• Assurer le suivi continu de l’évolution de ses élèves dans toutes les disciplines qu’ils suivent, en veillant au bon déroulement de leur processus éducatif.
• Orienter et conseiller les élèves et leurs parents respectifs sur le présent et l’avenir de leur formation artistique.
• Contrôler l’assiduité de ses élèves, en coordination avec l’équipe enseignante respective.
• Convoquer des réunions avec les parents des élèves, afin de les informer de la progression scolaire de leurs enfants, de leurs résultats et de leurs difficultés.
• Rédiger des rapports sur ses élèves comprenant un commentaire sur leur évolution dans les différentes matières qu’il suit en coordination avec l’équipe enseignante respective.
• Participer aux réunions, conseils d’évaluation et/ou similaires dans lesquels l’élève est concerné.
• Répondre aux demandes et préoccupations des élèves.
• Toute autre fonction qui lui est confiée par disposition de la Junta de Govern, la direction de la Culture, du chef du secteur de la Culture et/ou du chef de service de l’École d’Art. 2.5. Le corps enseignant Les fonctions du corps enseignant sont les suivantes : Le corps enseignant conçoit et développe les ateliers et les activités de l’École d’Art et participe en même temps à l’organisation et au déroulement des activités extra-académiques. Les professeurs peuvent assumer toute autre fonction qui leur est confiée par la Junta de Govern, la direction de la Culture, le chef du secteur de la Culture et/ou le chef de service de l’École d’Art. 2.5.1. Présence du corps enseignant
• Les enseignants qui ont la qualité de fonctionnaire ou d’agent de l’Administration à durée indéterminée doivent respecter le régime de temps de travail et les horaires établis (l’horaire d’enseignement, l’horaire de présence et l’horaire dérivé de l’enseignement).
• Les enseignants engagés en qualité d’agent de l’administration à titre temporaire doivent respecter le régime de temps de travail et les horaires établis pour le bon déroulement des différentes disciplines et ateliers dont ils ont la charge.
• Les réunions extraordinaires dûment convoquées par la Junta de Govern, par la direction de la Culture et/ou par le chef de service de l’École d’Art sont obligatoires pour l’ensemble des enseignants. 2.5.2. Absences
• L’absence du professeur doit être communiquée de manière dûment justifiée au chef de service de l’école dans les meilleurs délais possibles.
• Dans cette communication, le professeur doit détailler les mesures à adopter pour remédier aux conséquences de son absence (changements d’horaire, rattrapages de cours, etc.), en privilégiant l’intérêt des élèves.
• Le rattrapage des cours motivé par une absence a lieu le vendredi après-midi, à condition qu’aucun accord n’ait été trouvé entre l’élève et le professeur.
• La demande d’absence doit être accompagnée d’un rapport élaboré par le chef de service de l’École d’Art et adressé au supérieur hiérarchique, dans lequel sont indiquées les mesures appropriées concernant l’absence de l’enseignant et le rattrapage des cours correspondant, conformément à tout ce que prévoit la loi.
• Les absences ne doivent pas affecter l’horaire d’enseignement ; toutefois, si le cas se présente ponctuellement, il appartient à la Junta de Govern, sur proposition du directeur ou chef du Département de Gestion et Développement des Personnes, d’accorder ou de refuser les autorisations d’absence. 2.5.3. Remplacements
• Lorsque l’absence est d’une durée supérieure à 2 jours, le chef de service de l’École d’Art peut formuler une proposition de remplacement adressée à la direction de la Culture et au Département de Gestion et Développement des Personnes, qui doit statuer sur la demande.
• Si le remplacement est dû à un arrêt prévisiblement long, le chef de service doit élaborer une demande adressée à la direction de la Culture qui doit être transmise au Département de Gestion et Développement des Personnes afin de pourvoir le poste.
• Pour pourvoir un poste, la personne chargée d’effectuer le remplacement doit présenter les garanties suffisantes pour accomplir la tâche confiée. 2.5.4. Formations La participation des enseignants à un cours, congrès, conférence. (faisant partie du Plan de Formation approuvé par le Commun) en dehors de la salle de classe, requiert l’autorisation de la direction de la Culture et du Département de Gestion et Développement des Personnes. L’adaptation correspondante de l’horaire des cours doit être prévue et il est nécessaire de :
• Demander une autorisation par écrit au chef de service de l’École au moins 2 semaines à l’avance.
• Indiquer, dans ladite autorisation, tout ce qui concerne l’activité à laquelle il est assisté (lieu, jour, heure et contenu de l’activité).
• Préciser l’horaire que propose le professeur pour le rattrapage des cours (dans l’horaire d’enseignement de l’établissement et optimal pour l’élève).
• Le professeur, après avoir assisté à l’activité correspondante, rédige un rapport exposant tout ce qui concerne celle-ci, qui souligne les aspects exploitables pour son poste de travail et, de même, pour l’École d’Art. Chapitre III
• Entretien et bon usage des espaces et des installations