Article 5

Article 5.

Vérification des équipements de travail

1. L'employeur doit veiller à ce que les équipements de travail dont la sécurité dépend des conditions d'installation soient soumis à une vérification initiale – après leur installation et avant leur première mise en marche –, et à une vérification après chaque montage sur un nouveau lieu ou à un nouvel emplacement. Ces vérifications doivent être effectuées par le personnel compétent, conformément à la législation en vigueur, afin de garantir une installation correcte et le bon fonctionnement de ces équipements de travail.

2. L'employeur doit veiller à ce que les équipements de travail soumis à des influences susceptibles de provoquer des détériorations pouvant entraîner des situations dangereuses fassent l'objet :

a) De vérifications périodiques et, le cas échéant, d'essais périodiques, effectués par du personnel compétent, conformément à la législation en vigueur.

b) De vérifications exceptionnelles, effectuées par du personnel compétent, conformément à la législation en vigueur, chaque fois que se produisent des événements exceptionnels pouvant avoir des conséquences préjudiciables pour la sécurité de l'équipement de travail, tels que des transformations, des accidents, des phénomènes naturels ou une absence prolongée d'utilisation, afin de garantir le respect des dispositions de sécurité et de santé, et de détecter et de remédier à temps auxdites détériorations.

3. Les résultats des vérifications doivent être consignés et doivent être tenus à la disposition de l'autorité compétente. En outre, ils doivent être conservés pendant une durée appropriée. Lorsque les équipements de travail en question sont utilisés hors de l'entreprise, ils doivent être accompagnés d'une preuve matérielle de la réalisation de la dernière vérification.