Article 34

Article 34.

Usages en sous-sol

1. Les plans d'aménagement et d'urbanisme paroissiaux doivent établir les règles appropriées pour les usages admissibles dans les niveaux de sous-sol. Ils doivent tenir compte des règles générales suivantes :

a) De manière générale, sont admis en sous-sol les usages de stationnement, de services techniques du bâtiment et les espaces annexes des logements, tels que les débarras.

b) Les salles ou les pièces des logements ne sont pas admises dans les niveaux de sous-sol, sauf dans les maisons individuelles.

c) D'autres usages peuvent être admis en sous-sol, à condition qu'ils soient fonctionnellement associés aux usages des niveaux hors sous-sol contigus à ces niveaux, et qu'une relation spatiale directe et perceptible soit établie entre les deux niveaux. La contiguïté peut être établie avec le niveau immédiatement supérieur ou avec la partie qui n'est pas considérée comme sous-sol au même niveau d'un niveau semi-enterré.

2. Les règles communales doivent indiquer dans quels cas ces usages peuvent s'étendre à d'autres niveaux de sous-sol inférieurs. En l'absence de réglementation communale, l'implantation d'usages différents de ceux indiqués au paragraphe

a) doit être limitée au premier niveau de sous-sol dans les conditions indiquées.