Article 23

Article 23.

Usage principal, usages compatibles et usages complémentaires

1. Parmi les usages admis dans la zone, le plan peut en désigner un, ou plusieurs, comme usage principal ou prédominant, en ce sens qu'il est prévu qu'il occupe une proportion majoritaire de la constructibilité de la zone et que, par conséquent, c'est lui qui contribue à en définir le caractère essentiel.

2. Par usages compatibles, on entend ceux qui peuvent être exercés simultanément avec l'usage principal tant qu'ils n'affectent pas négativement l'exercice de cet usage.

3. Par usages complémentaires, on entend ceux qui ne sont admis que dans la mesure où ils complètent l'usage principal de la zone.

4. Les plans établissent les conditions spécifiques que doivent remplir les usages admis dans la zone. En ce qui concerne les usages compatibles, des limitations de leur proportion ou des conditions relatives à leur emplacement peuvent être établies afin d'assurer qu'ils n'affectent pas l'exercice de l'usage considéré comme principal. De même, les usages complémentaires peuvent faire l'objet de limitations afin qu'ils n'excèdent pas leur rôle de complément de l'usage principal.