Règlement portant réglementation de l'activité apicole, du 19 septembre 2012 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2.
Définitions Aux fins du présent Règlement, on entend par :
1. Essaim : colonie d'abeilles productrices de miel (Apis mellifera).
2. Ruche (rusc, tou) : ensemble formé par un essaim, le récipient qui le contient, les éléments propres et les produits nécessaires à sa survie.
3. Rucher/apiaire : ensemble d'une ou plusieurs ruches qui se trouvent sur le même emplacement. a. Rucher fixe ou sédentaire : les ruches se trouvent toute l'année sur le même emplacement. b. Rucher transhumant : les ruches sont déplacées d'un emplacement à un autre au cours de l'année.
4. Apiaire abandonné : apiaire où l'on observe une proportion élevée de ruches inoccupées et dans lesquelles aucun entretien habituel n'est constaté.
5. Emplacement apicole : lieu où un rucher est installé, que ce soit de façon sédentaire ou temporaire.
6. Livre de Registre Apicole : livre de contrôle et de suivi des abeilles que le titulaire d'une exploitation agricole ayant une activité apicole doit obligatoirement tenir.
Art. 2 du Règlement portant réglementation de l'activité apicole, du 19 septembre 2012, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2012-09-19/reglament-regulacio-activitat-apicola/art-2
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.