Règlement portant réglementation de l'activité apicole, du 19 septembre 2012 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Annex 1
Model del cartell d’identificació de l’abellar Descarrega el document
En vigueur depuis le 27/09/2012
· texte original
· Règlement portant réglementation de l'activité apicole, du 19 septembre 2012 (BOPA 2012-09-26)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Annexe 1 du Règlement portant réglementation de l'activité apicole, du 19 septembre 2012, dans sa rédaction en vigueur au 27/09/2012.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2012-09-19/reglament-regulacio-activitat-apicola/annex-1?data=2012-09-27
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.