Règlement portant réglementation de l'activité apicole, du 19 septembre 2012 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Annexe 1.

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En vigueur depuis le 27/09/2012 · texte original · Règlement portant réglementation de l'activité apicole, du 19 septembre 2012 (BOPA 2012-09-26) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Annexe 1 du Règlement portant réglementation de l'activité apicole, du 19 septembre 2012, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2012-09-19/reglament-regulacio-activitat-apicola/annex-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.