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← Règlement relatif à la gestion et à la chasse de l'isard, du 11 juillet 2012

Règlement relatif à la gestion et à la chasse de l'isard, du 11 juillet 2012 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 2.

L'« indice de prélèvement » est défini comme le pourcentage de prélèvements autorisés au titre d'un plan de chasse, par rapport à la population d'isards. L'« indice de croissance » est défini comme le pourcentage de cabris d'isard par rapport à la population d'isards.

En vigueur depuis le 19/07/2012 · texte original · Règlement relatif à la gestion et à la chasse de l'isard, du 11 juillet 2012 (BOPA 2012-07-18) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 2 du Règlement relatif à la gestion et à la chasse de l'isard, du 11 juillet 2012, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2012-07-11/reglament-gestio-caca-isard/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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