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← Règlement relatif à la gestion et à la chasse de l'isard, du 11 juillet 2012

Règlement relatif à la gestion et à la chasse de l'isard, du 11 juillet 2012 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1.

Le Plan de gestion de l'isard de la Principauté d'Andorre fixe les objectifs et les actions qui doivent être menés pour développer et maintenir la population d'isards. Ce Plan de gestion est complété par les plans de gestion des réserves de chasse.

En vigueur depuis le 19/07/2012 · texte original · Règlement relatif à la gestion et à la chasse de l'isard, du 11 juillet 2012 (BOPA 2012-07-18) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement relatif à la gestion et à la chasse de l'isard, du 11 juillet 2012, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2012-07-11/reglament-gestio-caca-isard/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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