Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au BOPA.
En vigueur depuis le 12/07/2012
· texte original
· Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012 (BOPA 2012-07-11)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Disposition finale première du Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2012-06-28/reglament-biblioteca-comunal-ordino/df-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.