Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Avec.
l'approbation du présent Règlement intérieur, sont abrogées les dispositions antérieures de rang égal ou inférieur, notamment le Règlement de la Bibliothèque communale d'Ordino en date du 30 juillet 2007.
Disposition abrogatoire première du Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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