Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposició final Aquest
reglament entra en vigor l’endemà de la seva publicació al BOPA.
En vigueur depuis le 12/07/2012
· texte original
· Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012 (BOPA 2012-07-11)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Disposition finale première du Règlement du 28-6-2012 de la bibliothèque communale d'Ordino, du 28 juin 2012, dans sa rédaction en vigueur au 12/07/2012.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2012-06-28/reglament-biblioteca-comunal-ordino/df-1?data=2012-07-12
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.