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Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1.

Objet L'Esplai est un centre de loisirs qui a pour mission de compléter l'éducation familiale et scolaire pendant le temps de loisirs des enfants âgés de 3 ans, ou de l'âge d'entrée à l'école, à 11 ans. Les objectifs de l'Esplai sont de renforcer et de coordonner des actions qui favorisent l'intégration civique des enfants, en offrant du matériel technique et didactique, entre autres services de soutien, ainsi que de faciliter le développement psychomoteur, affectif et social par le jeu.

En vigueur depuis le 08/12/2011 · texte original · Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011 (BOPA 2011-12-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement du 01-12-2011 relatif au fonctionnement de l'Esplai de La Massana, du 1er décembre 2011, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2011-12-01/reglament-funcionament-esplai-massana/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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