Règlement régissant les prestations de remboursement jusqu'à 100 % des tarifs de responsabilité de la Caisse andorrane de sécurité sociale, du 23-02-2011 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
15. Síndrome de Crouzon.
Nouvelle rédaction à partir du 31/01/2013
15. Síndrome de Crouzon.
16. Síndrome de Noonan
Source : Decret del 23-01-2013 de modificació del Reglament regulador de les prestacions de reembossament fins al 100% de les… (en catalan) (BOPA 2013-01-30)
Annexe 1 du Règlement régissant les prestations de remboursement jusqu'à 100 % des tarifs de responsabilité de la Caisse andorrane de sécurité sociale, du 23-02-2011, dans sa rédaction en vigueur au 15/11/2012.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2011-02-23/reglament-regulador-prestacions-reembossament-fi/annex-1?data=2012-11-15
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.