Article 40

Article 40.

Appareils de levage

1. Les appareils de levage mécanique doivent être placés sur une surface d'appui présentant une résistance suffisante. La stabilité des appareils de levage mécanique doit être garantie en permanence, y compris lorsqu'ils sont hors service.

2. Si l'opérateur d'un appareil de levage n'a pas une pleine visibilité sur l'ensemble du parcours de la charge ou sur les manœuvres effectuées par les éléments mobiles de l'appareil, il doit se faire assister par des signaleurs connaissant les signaux internationaux de guidage.

3. Lorsqu'un travailleur autre que l'opérateur de l'appareil de levage accroche ou décroche les charges ou les accessoires de levage, c'est ce même travailleur qui doit indiquer à l'opérateur de l'appareil de levage le moment où il pourra reprendre les manœuvres.

4. Pendant le hissage, le transport et la descente de la charge, il convient de :

a) Prendre des mesures effectives de fixation et de protection afin d'éviter la chute, le glissement, le renversement, l'accrochage, le choc ou tout mouvement dangereux des charges transportées au moyen d'un appareil de levage.

b) Vérifier que, dans la zone de parcours, il n'existe pas d'obstacles en saillie auxquels la charge peut s'accrocher.

c) Lorsqu'il existe un risque d'accrochage, les charges constituées de matériaux de grande longueur doivent être guidées à distance pendant le déplacement et doivent être solidement attachées afin d'éviter qu'elles ne glissent.

d) Les matériaux de petites dimensions ne peuvent être transportés qu'au moyen de paniers, de cages ou de réceptacles similaires empêchant efficacement la chute des matériaux.

e) Les conducteurs d'appareils de levage et le personnel participant aux opérations de chargement et de déchargement doivent être convenablement protégés contre une éventuelle chute de matériaux.

5. Lorsqu'un appareil de levage est dressé à proximité d'une construction sur laquelle des ouvriers travaillent, la distance entre les parties mobiles de l'appareil et le dernier étage doit être d'au moins 2 m. Si la charge passe à moins de 2,5 m, il est obligatoire de diriger l'opération et d'avertir les autres travailleurs de l'approche des charges.

6. Pour le transport et l'élévation du personnel, l'utilisation d'appareils autres que ceux qui ont été spécialement conçus à cette fin est interdite.

7. Les appareils de levage destinés spécifiquement au transport de personnes doivent réunir les conditions fixées par voie réglementaire.

8. Lorsque les charges, au cours de leur déplacement, traversent un lieu de passage, des mesures effectives sont prises pour prévenir le danger que pourrait entraîner une éventuelle chute.

9. Lorsque les appareils fonctionnent à vide, le crochet doit être suffisamment relevé afin d'éviter tout risque de heurt avec des personnes ou des objets.

10. Si la charge doit survoler la voie publique, des passages protégés doivent être aménagés, sur toute la zone de parcours, pour le passage des personnes et des véhicules.

11. Les poulies des appareils de levage accessibles à la main doivent être munies d'un dispositif de protection empêchant le contact de la main avec le câble, ainsi que d'une poignée permettant de les déplacer.

12. Le conducteur d'un appareil de levage mécanique, avant de commencer le travail, doit vérifier tous les éléments de l'appareil soumis à un effort : le fonctionnement général de l'appareil, les câbles, les freins et les mécanismes de hissage, ainsi que les systèmes de commande.

13. Lorsque les charges ne peuvent pas être contrôlées en raison de la vitesse du vent, les travaux doivent être interrompus.

14. La présence de tout travailleur à la verticale de la charge suspendue à un appareil de levage est interdite pendant toute la durée de son déplacement.

15. Il est interdit au conducteur de la grue de faire passer la charge au-dessus des travailleurs.

16. Une charge suspendue à la grue n'est jamais laissée sans surveillance. Une fois les travaux terminés, les charges ne peuvent pas rester suspendues à un appareil de levage, à l'exception du contrepoids conçu à cet effet.

17. Il est interdit de transporter avec un appareil de levage toute charge accrochée à des points ou à des éléments de résistance douteuse.

18. L'installation, l'utilisation et les contrôles des divers appareils de levage sont effectués conformément à la réglementation en vigueur. La documentation élaborée doit demeurer sur le chantier et doit être tenue à la disposition des techniciens ou des services de contrôle.

19. Les travaux de conservation et d'entretien sont effectués par des ouvriers spécialisés, et toujours avec l'appareil à l'arrêt et en position de sécurité.

20. Lorsque des éléments de l'appareil de levage ont été montés ou démontés, un essai préalable doit être effectué afin de vérifier que tous les éléments de sécurité fonctionnent. Toute modification ou tout changement non autorisé par le fabricant est interdit.

21. Lorsque cela est obligatoire, le conducteur d'un appareil de levage doit être titulaire d'un permis attestant sa capacité. Dans le cas contraire, il doit pouvoir justifier d'une formation théorique et pratique lui permettant d'exercer cette fonction.

22. Pendant l'utilisation d'un appareil de levage, il est interdit :

a) D'effectuer des manœuvres simultanées.

b) Au conducteur de l'appareil de levage d'effectuer toute autre tâche sur le chantier pendant qu'il conduit l'engin.

c) D'utiliser tout appareil de levage pour lever en oblique, traîner ou tirer des éléments accrochés.

d) De balancer une charge suspendue à un appareil de levage.

23. Lorsque deux appareils de levage ou plus empiètent mutuellement sur leur rayon d'action, des mesures sont prises pour éviter les chocs entre les charges ou entre les appareils.

24. Il est interdit d'utiliser deux appareils de levage ou plus pour soulever une même charge. Si, exceptionnellement, deux grues devaient être utilisées pour soulever une même charge, un technicien compétent doit établir une note de calcul, rédiger une procédure et en contrôler le respect, personnellement ou par l'intermédiaire d'une personne déléguée, lors de l'exécution des travaux.

25. Lors de l'utilisation de grues à tour, les mesures de sécurité suivantes sont respectées :

a) Il est interdit d'ajouter des voiles ou des panneaux aux structures des grues à tour, ces éléments pouvant compromettre la stabilité de l'appareil. Il convient toujours de procéder conformément aux prévisions du fabricant.

b) Les contrepoids utilisés sur ces appareils de levage doivent avoir été conçus à cet effet et doivent porter l'indication claire de leur poids.

c) Il est interdit d'utiliser des contrepoids de fortune tels que des caisses de sable.

d) Pour les travaux de montage et de démontage d'une grue à tour démontable, les prescriptions de montage du fabricant et les équipements de protection indiqués doivent être respectés.

e) Les ouvriers qui effectuent le montage et le démontage d'une grue à tour démontable doivent utiliser un équipement de protection individuelle antichute fixé à la structure, et doivent porter un casque avec jugulaire, des chaussures antidérapantes et des vêtements ajustés au corps et aux membres. Il doit s'agir de personnel expérimenté et formé pour ce travail. Ce type de travail est interdit aux mineurs.

f) Les grues à tour, à la fin de la journée de travail ou lorsqu'elles ne sont pas utilisées pendant un certain temps au cours de la journée de travail, sont laissées en girouette, le chariot proche de la tour et le crochet relevé.

26. Lors de l'utilisation de grues automotrices et de flèches montées sur camions, les mesures de sécurité suivantes doivent être respectées :

a) Les grues automotrices et les flèches montées sur camions doivent être utilisées conformément aux prescriptions du fabricant.

b) Le terrain d'appui doit être suffisamment résistant et les vérins stabilisateurs doivent reposer parfaitement au sol.

c) La machine doit être mise à niveau avant d'être utilisée.

d) Tous les stabilisateurs doivent être complètement déployés.

27. Les monte-charges et les treuils mécaniques ou manuels doivent être utilisés conformément aux règles suivantes :

a) Ils ne doivent pas être installés dans une zone de passage du personnel ou de passage d'engins.

b) Les accès au monte-charge doivent être fermés, tant aux étages qu'à la base de la structure, afin d'empêcher l'accès accidentel du personnel travaillant sur le chantier.

c) Les treuils électriques doivent être ancrés et bloqués efficacement aux parties les plus solides du bâtiment afin d'éviter le risque d'effondrement. La fixation au moyen de contrepoids est interdite.

d) Les ouvriers intervenant dans les opérations de chargement et de déchargement doivent être efficacement protégés contre une éventuelle chute de matériaux ou, le cas échéant, contre leur propre chute dans le vide.

e) Des charges de plus de 25 kg ne peuvent pas être levées au moyen d'appareils de levage manuels.

f) Il est formellement interdit de lever des personnes au moyen de ces appareils.