Article 39

Article 39.

Machines de terrassement

1. La sécurité dans l'exécution des travaux de terrassement effectués au moyen de machines requièrent, outre le bon état des engins, une organisation adéquate et une signalisation suffisante des travaux, qui respectent les règles de sécurité suivantes :

a) Délimiter clairement le périmètre de la zone de travail de la machine ou des zones de circulation des camions ou des machines. Lorsque l'on travaille de nuit, la signalisation doit être réfléchissante. Les travaux sur une voie publique seront signalisés conformément à la Loi du Code de la circulation en vigueur.

b) Aucun des travailleurs ne doit entrer dans le rayon d'action d'une machine sans que le conducteur en soit informé.

c) Éliminer les interférences avec d'autres travaux effectués au même niveau ou à des cotes supérieures ou inférieures et qui peuvent être affectés par l'action des machines ou des camions de transport.

d) Dans les zones de passage de personnes ou de véhicules à des niveaux différents de ceux de l'excavation, il faut mettre en place une signalisation qui empêche de passer dans des zones qui, bien qu'elles ne soient pas sous l'action directe des machines, peuvent être affectées par des éboulements.

e) Dans les excavations, le front d'excavation doit être adapté aux possibilités techniques de la machine et il faut organiser les fronts de travail de manière à ne pas affecter les lignes électriques aériennes ou souterraines, ni les conduites de gaz ou d'autres services.

f) Pour se déplacer sur un terrain en pente, il faudra orienter le bras de la machine dans le sens descendant et placer le godet au ras du sol. Les godets des machines au repos doivent reposer sur le sol.

g) Les travaux seront organisés de manière à circuler en marche arrière le moins de temps possible.Lorsque le conducteur n'a pas une visibilité parfaite de l'arrière de son engin, celui-ci doit être muni d'un signal acoustique qui doit s'activer automatiquement lorsque la marche arrière est enclenchée.

h) Tout engin utilisé pour le terrassement doit être équipé de phares à l'avant et à l'arrière, d'un klaxon et de rétroviseurs. S'il circule sur la voie publique, ils doivent respecter les prescriptions indiquées dans la Loi du Code de circulation en vigueur.

i) Avant de commencer les travaux, il faut niveler la zone et stabiliser la machine sur une surface présentant une résistance adéquate.

j) Les rampes d'accès à la fouille doivent être dûment compactées et doivent avoir une largeur et une pente adaptées aux machines qui doivent y circuler.

k) Lors du chargement d'un camion ou d'un véhicule similaire, le conducteur doit se tenir dans une position de sécurité.

l) Lors des opérations de chargement et de déchargement, en cas de pente ou de dénivellation, il faut caler les roues arrière et limiter la zone d'approche maximale.

m) Le conducteur d'un véhicule de transport de terres ou de matériaux doit pouvoir contrôler la vitesse en toute situation.

n) Ce type de machines ne peut être utilisé pour transporter ou élever des personnes, sauf si le fabricant l'autorise expressément.

o) Il est interdit de transporter des éléments non fixés qui pourraient tomber du véhicule ou masquer la visibilité du conducteur.

p) L'insertion des véhicules sur la voie publique doit être régulée au moyen d'un feu de signalisation ou d'un nombre suffisant de signaleurs.