Article 38

Article 38.

Dispositions générales

1. Toutes les machines de chantier en général, telles que les machines ou les appareils de levage, de transport, de chargement, de terrassement et/ou similaires, ainsi que tous les outils mécaniques à main ou petites machines auxiliaires utilisés sur les chantiers doivent respecter la réglementation spécifique qui leur est applicable et, en particulier, disposer, le cas échéant, de la déclaration « CE » de conformité et du marquage « CE » conformément aux directives d'application obligatoire de l'Union européenne.

2. Ils doivent satisfaire aux conditions générales de fabrication, de solidité, de stabilité et de résistance nécessaires pour effectuer les travaux pour lesquels ils ont été conçus et doivent être pourvus de mécanismes ou de dispositifs de sécurité afin d'éviter :

a) La chute ou le retour brusque de toute partie mobile de la machine ou, en général, les pannes de la machine, des mécanismes élévateurs ou la rupture des câbles, des chaînes ou de tout autre élément.

b) La chute ou le coincement de personnes et de matériaux.

c) La mise en marche fortuite.

d) En général, tout accident que pourraient subir les travailleurs qui travaillent avec des machines, des appareils ou des outils ou qui se trouvent à proximité.

3. En tout état de cause, toutes les machines doivent :

a) Être soigneusement entretenues.

b) Avoir des commandes propres et des pictogrammes d'utilisation visibles.

c) Disposer du manuel d'instructions. Ce document doit être à la disposition des travailleurs.

4. Il est strictement interdit de :

a) Laisser une machine en marche sans surveillance.

b) Mettre en marche toute machine en panne, qui ne fonctionne pas correctement, ou lorsqu'elle fait l'objet d'un entretien. Il faut signaler au moyen d'une affiche que la machine n'est pas en service et la mettre hors service.

c) Modifier ou manipuler les machines et, surtout, les éléments de sécurité dont elles sont équipées.

d) Laisser des mineurs manipuler, conduire ou utiliser toute machine. Sont exceptés de cette interdiction les mineurs sous contrat d'apprentissage ou en stages de formation, pour autant que ce poste de travail ait été évalué et que le mineur travaille sous la surveillance du responsable de la sécurité.

e) Utiliser tout type de machine, d'outil ou d'appareil pour des travaux autres que ceux prévus par le fabricant.

f) Utiliser des machines à moteur à combustion ou produisant des vapeurs toxiques ou de la poussière dans des lieux fermés et peu ventilés.

5. Le personnel qui utilise les machines doit :

a) Avoir la formation, l'expérience et la maîtrise de la machine qu'il doit utiliser.

b) Être titulaire des permis professionnels de manipulation exigés par voie réglementaire.

c) Avoir connaissance de la tâche qu'il doit accomplir, de la réglementation spécifique de sécurité de son travail et de l'environnement de travail.

d) Porter des vêtements et des équipements de protection individuelle adéquats et, en tout état de cause, les protections individuelles prévues par le fabricant.

e) Effectuer les manœuvres toujours dans son champ de visibilité. Si cela n'est pas possible, l'aide d'un autre travailleur est nécessaire pour faire office de guide au moyen de signaux visuels ou acoustiques.

f) Lire et comprendre le manuel d'instructions et d'utilisation du fabricant.

6. Les machines ou les appareils de levage, de transport, de chargement, de terrassement ou similaires doivent disposer d'une plaque visible indiquant le diagramme de charges ou la capacité maximale pouvant être transportée.

7. Si le transport de personnel est autorisé, ils doivent indiquer les conditions pour ce faire et les mesures de sécurité à prendre en considération.

8. Il est interdit de dépasser la capacité maximale autorisée et d'utiliser la machine pour des fonctions différentes pour lesquelles elle a été conçue.