Article 16

Article 16.

Filets

1. Les filets doivent être stockés dans un lieu frais, sec et bien ventilé, doivent être conservés en bon état et doivent être remplacés si l'on constate toute détérioration susceptible d'en diminuer la résistance.

2. Si des travaux de soudure sont effectués à proximité de l'emplacement des filets, la protection contre d'éventuelles brûlures doit faire l'objet d'une vigilance particulière.

3. Les filets doivent toujours être maintenus propres et les objets et matériaux qui ont pu y tomber doivent être retirés périodiquement.

4. Les filets de protection sont les filets qui limitent la chute de personnes ou d'objets, étant donné qu'ils sont situés autour du poste de travail. Ils doivent respecter les prescriptions de sécurité suivantes :

a) Ils doivent être suffisamment résistants pour pouvoir recueillir en toute sécurité la chute d'une personne dans le vide depuis une hauteur maximale de 6 m.

b) Ils doivent être suspendus à des crochets solidaires des potences ou équerres métalliques de support, qui doivent être solidement fixées aux planchers.

c) À la partie inférieure, les filets de protection doivent être parfaitement attachés au plancher lui-même.

d) La distance entre les potences ou les équerres de support ne peut être supérieure à 5 m et la distance entre les différents points d'ancrage de la partie inférieure du filet au plancher ne peut être supérieure à 0,5 m.

e) Lorsque les potences ou les équerres de support sont également utilisées pour y suspendre des filets de type « moustiquaire » afin de prévenir les projections et la chute de petits matériaux sur la voie publique, elles doivent être suffisamment résistantes et le filet de protection doit être installé à l'intérieur, tandis que la « moustiquaire » sera placée du côté extérieur.

f) Ils doivent présenter une surface adéquate pour assurer une protection efficace, de sorte qu'il convient de : couvrir toutes les ouvertures sans laisser aucun espace libre, prendre un soin particulier des angles et éviter les fausses poches ou les ouvertures entre les différents tronçons de filet.

g) Ils doivent être placés en formant une poche afin de retenir la personne accidentée. L'espace existant entre le filet et la limite du plancher, sur tout le périmètre, doit rester libre de tout matériau qui dépasse ou qui pourrait gêner la réception en cas de chute éventuelle.

5. Les filets de prévention sont les filets qui empêchent la chute de personnes ou d'objets, étant donné qu'ils obturent totalement les ouvertures. Ils doivent respecter les prescriptions de sécurité suivantes :

a) Ils doivent être installés verticalement au niveau même de l'étage de travail et doivent fermer totalement le périmètre extérieur.

b) Ils doivent être solidement fixés entre deux planchers et offrir la résistance nécessaire pour empêcher tout accident.

c) En cas d'ouvertures intérieures – cours intérieures, trémies d'ascenseur, trémies d'escalier,etc. – les filets doivent être placés horizontalement à chaque étage et doivent être solidement fixés au plancher.