Règlement relatif à la sécurité et à la protection de la santé sur les chantiers de construction, du 1er décembre 2010 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 15
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 15.
Garde-corps
1. Les garde-corps peuvent être en bois ou métalliques. Ils doivent être constitués d'une main courante placée à une hauteur comprise entre 0,95 m et 1,15 m, d'une protection intermédiaire et d'une plinthe d'une hauteur minimale de 15 cm. Ils doivent disposer de suffisamment d'éléments verticaux ou montants pour assurer une stabilité et une résistance adéquates.
2. Ils peuvent également être constitués de barreaux rigides verticaux espacés de 15 cm au maximum. Dans ce cas, une plinthe de 15 cm de hauteur doit également être installée et, le cas échéant, une lisse à la partie supérieure des barreaux.
3. Les mains courantes, les protections intermédiaires et les plinthes doivent être fixées à la partie interne des montants afin d'éviter tout risque de déplacement vers l'extérieur.
4. Les garde-corps peuvent être remplacés par des filets de type tennis ou par un treillis en polyamide, à une hauteur comprise entre 1 m et 1,15 m, parfaitement tendus au moyen de deux câbles remplissant les fonctions de main courante et de plinthe.
5. Les garde-corps, les filets de type tennis et le treillis en polyamide doivent être solidement fixés et doivent présenter la résistance nécessaire pour supporter la pression à laquelle ils peuvent être soumis.
6. Le matériau utilisé pour la confection des garde-corps ne doit pas pouvoir provoquer de coupures, de piqûres ou d'accrochages. Dans le cas contraire, il doit être protégé de manière adéquate.
Art. 15 du Règlement relatif à la sécurité et à la protection de la santé sur les chantiers de construction, du 1er décembre 2010, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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