Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Reglament entra en vigor el mateix dia de la seva publicació. Ordino, 25 de novembre de 2010 Bonaventura Espot Benazet Cònsol major

En vigueur depuis le 09/12/2010 jusqu'au 12/09/2012 · texte original · Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au… (BOPA 2010-12-09) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 12/09/2012

Source : Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses… (BOPA 2012-09-12)

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010, dans sa rédaction en vigueur au 09/12/2010.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2010-11-25/reglament-us-instal-lacions-centre/df-1?data=2010-12-09

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.