Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Chapitre premier. Dispositions générales
Article 1 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 2 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 3 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 4 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 5 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 6 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 7 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Chapitre deuxième. Zone des piscines
Article 8 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 9 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 10 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Chapitre troisième. Zone de détente
Article 11 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 12 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 13 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Chapitre quatrième. Salle de musculation
Article 14 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 15 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 16 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Chapitre cinquième. Zones de bronzage artificiel (UVA)
Article 17 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 18 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Chapitre sixième. Zone de squash Le Centre se réserve le droit d'utiliser cette installation pour y pratiquer toute autre activité.
Article 19 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 20 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Chapitre septième. Salles d'aérobic
Article 21 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 22 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Chapitre huitième. Dispositions relatives aux activités aquatiques
Article 23 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 24 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 25 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 26 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 27 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Chapitre IX. Dispositions relatives aux activités de fitness et aux cours collectifs
Article 28 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 29 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 30 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Article 31 abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Disposition abrogatoire première abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)
Disposition finale première abrogé des del 10/09/2014 (Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014)