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← Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010

Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 24

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 24

Inscripcions Les inscripcions es fan per escrit i exclusivament per via presencial. El període d’inscripcions es fixa en funció dels criteris que aprovi el Comú d’Ordino. No s’accepta cap inscripció, ni es guarda plaça sense la presentació de la documentació obligatòria que es demana segons el tipus de curset contractat. La inscripció a un grup determinat no dóna dret a tenir plaça reservada en cas de sol·licitar un canvi de grup. Els infants majors de 3 anys que no han fet curset anteriorment, han de passar una prova de nivell abans de formalitzar la inscripció.

En vigueur depuis le 09/12/2010 jusqu'au 12/09/2012 · texte original · Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au… (BOPA 2010-12-09) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 12/09/2012

Source : Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses… (BOPA 2012-09-12)

Comment le citer

Art. 24 du Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010, dans sa rédaction en vigueur au 09/12/2010.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2010-11-25/reglament-us-instal-lacions-centre/art-24?data=2010-12-09

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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