Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 15

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 15

Condicions d’ús Els usuaris es fan responsables de la utilització dels aparells d’acord amb la seva condició física. S’ha de descarregar el pes de les barres i tornar el material utilitzat al seu lloc. Cal cedir la utilització de les màquines a la resta d’usuaris durant els períodes de descans entre les series d’entrenament.

En vigueur depuis le 09/12/2010 jusqu'au 12/09/2012 · texte original · Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au… (BOPA 2010-12-09) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 12/09/2012

Source : Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses… (BOPA 2012-09-12)

Comment le citer

Art. 15 du Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, en date du 25 novembre 2010, publié au BOPA nº 69, du 9 décembre 2010, dans sa rédaction en vigueur au 09/12/2010.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2010-11-25/reglament-us-instal-lacions-centre/art-15?data=2010-12-09

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.