Règlement de l'Institut de musique du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 04-11-2010 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Queden

derogades totes les normes amb el mateix rang o inferior que s’oposin al contingut d’aquest reglament.

En vigueur depuis le 11/11/2010 · texte original · Règlement de l'Institut de musique du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 04-11-2010 (BOPA 2010-11-10) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement de l'Institut de musique du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 04-11-2010, dans sa rédaction en vigueur au 11/11/2010.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2010-11-04/reglament-institut-musica-comu-andorra/dd-1?data=2010-11-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.