Règlement de l'Institut de musique du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 04-11-2010 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Sont.
abrogées toutes les normes de rang égal ou inférieur contraires au contenu du présent règlement.
En vigueur depuis le 11/11/2010
· texte original
· Règlement de l'Institut de musique du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 04-11-2010 (BOPA 2010-11-10)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Disposition abrogatoire première du Règlement de l'Institut de musique du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 04-11-2010, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2010-11-04/reglament-institut-musica-comu-andorra/dd-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.